{"id":612,"date":"2024-12-22T20:42:59","date_gmt":"2024-12-22T19:42:59","guid":{"rendered":"https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr\/?page_id=612"},"modified":"2024-12-29T14:51:02","modified_gmt":"2024-12-29T13:51:02","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr\/?page_id=612","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/p>

Site internet : <\/strong>https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr<\/strong><\/a><\/p>

Nom ou raison sociale : ROSA FUNERAIRE
RCS Troyes 922 220 595 \u2013 Code NAF 9603Z
Adresse de l\u2019\u00e9tablissement : 4 rue Paul C\u00e9zanne 10120 SAINT-GERMAIN
T\u00e9l\u00e9phone : 0353521960
E-mail : pompesfunebres@rosafuneraire.fr<\/a><\/p>

Activit\u00e9 r\u00e9glement\u00e9e
Orias :  23001888
Habilitation : 22 50 0069<\/p>

Cr\u00e9dits photos :
<\/strong>PEXELS
PF ROSA FUNERAIRE<\/p>

Informations relatives \u00e0 l’h\u00e9bergeur :<\/p>

OVH SAS au capital de 50 000 000 \u20ac<\/p>

RCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N\u00b0 TVA : FR 22 424 761 419
Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France<\/p>

  1. Condition d\u2019utilisation du site internet<\/strong><\/li><\/ol>

    L\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce site (ci-apr\u00e8s nomm\u00e9 \u00ab site Internet \u00bb) est accessible par l’url https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr<\/a><\/p>

    L’utilisation de ce site internet est soumise aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. En y acc\u00e9dant, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter pleinement. La soci\u00e9t\u00e9 Rosa Fun\u00e9raire d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d’utilisation inappropri\u00e9e<\/p>

    Le fait d\u2019acc\u00e9der et de naviguer sur ce site Internet constitue de votre part une acceptation des points suivants.<\/p>

    1. Pr\u00e9sentation du Service<\/strong><\/li><\/ol>

      Le site internet https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr<\/a> est destin\u00e9 aux particuliers souhaitant s’informer sur les fun\u00e9railles.<\/p>

      Ce site internet maintien ses informations r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 jour, afin de faciliter les utilisateurs dans leurs d\u00e9marches fun\u00e9raires apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s de leurs proches et pour donner des informations sur le d\u00e9tail des c\u00e9r\u00e9monies fun\u00e8bres, \u00e0 choisir un op\u00e9rateur de pompes fun\u00e8bres et les prestations adapt\u00e9es \u00e0 leur situation. Toutefois, les informations fournies sur ce site sont communiqu\u00e9es \u00e0 titre indicatif et non contractuelles. En d\u00e9pit du soin apport\u00e9 au recueil des informations ainsi qu\u2019\u00e0 la r\u00e9alisation du site, des erreurs, coupures ou additions ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de Rosa Fun\u00e9raire peuvent \u00eatre pr\u00e9sentes sur ce site internet. Rosa Fun\u00e9raire ne pourra \u00eatre tenu pour responsable des cons\u00e9quences directes ou indirectes pouvant r\u00e9sulter de l\u2019utilisation, de la consultation et de l\u2019interpr\u00e9tation des informations fournies, pas plus que de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant apr\u00e8s la publication.
      L\u2019utilisateur du site internet et des informations qu\u2019il contient reconna\u00eet qu\u2019il en fait usage sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, Rosa Fun\u00e9raire ne saurait voir sa responsabilit\u00e9 engag\u00e9e \u00e0 raison de tout pr\u00e9judice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant pour tout ou partie de l\u2019utilisation des informations du site. De m\u00eame, la responsabilit\u00e9 de Rosa Fun\u00e9raire ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der au site ou de perte de donn\u00e9es.
      L\u2019utilisateur est seul responsable de l\u2019identit\u00e9 qu\u2019il d\u00e9cline et des informations qu\u2019il indique. Toute donn\u00e9e transmise \u00e0 partir de l\u2019adresse \u00e9lectronique de l\u2019utilisateur est r\u00e9put\u00e9e avoir \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e par celui-ci.<\/p>

      Si vous constatez une erreur, vous pouvez nous en faire part et nous nous efforcerons de la corriger dans les meilleurs d\u00e9lais. Vous pouvez nous contacter par courriel \u00e0 l\u2019adresse : pompesfunebres@rosafuneraire.fr<\/p>

      En plus des informations disponibles sur le site, les utilisateurs peuvent acc\u00e9der \u00e0 une assistance en ligne par t\u00e9l\u00e9phone ou demander des devis et de l’information. Cela ne saurait constituer pour eux un quelconque engagement \u00e0 l’achat. Les utilisateurs restent libres de d\u00e9cider s’ils souhaitent ou non collaborer avec Rosa Fun\u00e9raire ou l’un de ses partenaires. <\/p>

      L\u2019acc\u00e8s au site est libre et gratuit \u00e0 tout utilisateur disposant d\u2019un acc\u00e8s \u00e0 internet. Tous les co\u00fbts aff\u00e9rents \u00e0 l\u2019acc\u00e8s, que ce soit les frais mat\u00e9riels, logiciels ou d\u2019acc\u00e8s \u00e0 internet sont exclusivement \u00e0 la charge de l\u2019utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son \u00e9quipement informatique ainsi que de son acc\u00e8s \u00e0 internet.<\/p>

      La soci\u00e9t\u00e9 Rosa Fun\u00e9raire se r\u00e9serve le droit de modifier, de r\u00e9silier, de suspendre ou d\u2019interrompre \u00e0 tout moment l\u2019acc\u00e8s au site, pour toutes raisons sans avis pr\u00e9alable.<\/p>

      La soci\u00e9t\u00e9 Rosa Fun\u00e9raire d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d’utilisation frauduleuse, abusive ou r\u00e9sultant de la divulgation, volontaire ou involontaire, de vos identifiants et\/ou mots de passe.<\/p>

      Vous \u00eates tenu de garantir l’exactitude et l’exhaustivit\u00e9 des informations que vous avez fournies et de signaler toute modification concernant ces informations.<\/p>

      Les informations et donn\u00e9es personnelles recueillies sont indispensables \u00e0 la r\u00e9ception des offres propos\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 Rosa Fun\u00e9raire.<\/p>

      1. Protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/li><\/ol>

        La soci\u00e9t\u00e9 Rosa Fun\u00e9raire attache un soin particulier \u00e0 la protection de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>

        En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, vous pouvez naviguer sur le site internet sans avoir \u00e0 fournir vos informations personnelles ni \u00e0 r\u00e9v\u00e9ler votre identit\u00e9. Toutefois, il est possible que certaines donn\u00e9es vous soient demand\u00e9es, par exemple, pour traiter une demande de devis. Ces informations pourront \u00eatre utilis\u00e9es pour finaliser une transaction ou pour am\u00e9liorer leurs services. A cette fin, les donn\u00e9es fournies par le client sont susceptibles d\u2019\u00eatre communiqu\u00e9es aux employ\u00e9s de l\u2019Entreprise, aux prestataires et sous-traitants de l\u2019Entreprise, dans la limite de ce qui est n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des prestations.
        A l\u2019issue de l\u2019ex\u00e9cution du contrat, les coordonn\u00e9es du client pourront \u00eatre utilis\u00e9es par l\u2019Entreprise Rosa Fun\u00e9raire afin d\u2019adresser des offres au Client. En utilisant un logiciel de messagerie, l\u2019internaute communique \u00e0 Rosa Fun\u00e9raire son adresse \u00e9lectronique. Celle-ci peut \u00eatre conserv\u00e9e et utilis\u00e9e ult\u00e9rieurement pour proposer des services ou des offres commerciales pendant un d\u00e9lai de trois ans \u00e0 compter de la fin de la relation. L\u2019internaute peut, \u00e0 tout moment, demander la suppression de son adresse \u00e9lectronique en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse courriel : pompesfunebres@rosafuneraire.fr. <\/p>

        Droits des utilisateurs concernant leurs donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>

        Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, modifi\u00e9e par la loi n\u00b02018-493 du 20 juin 2018 (loi \u00ab\u00a0Informatique et Libert\u00e9s\u00a0\u00bb), et au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement Europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016 (R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es – RGPD), les utilisateurs disposent des droits suivants concernant le traitement de leurs donn\u00e9es personnelles :<\/p>

        1. Droit d’acc\u00e8s<\/strong> : L’utilisateur peut demander l’acc\u00e8s \u00e0 ses donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es par Rosa Fun\u00e9raire afin de conna\u00eetre les informations qui sont d\u00e9tenues sur lui.<\/li>\n\n
        2. Droit de rectification<\/strong> : Si les donn\u00e9es personnelles de l’utilisateur sont inexactes ou incompl\u00e8tes, il peut demander leur correction.<\/li>\n\n
        3. Droit d’effacement<\/strong> : L’utilisateur peut demander la suppression de ses donn\u00e9es personnelles sous certaines conditions d\u00e9finies par la loi.<\/li>\n\n
        4. Droit d’opposition<\/strong> : L’utilisateur peut s’opposer \u00e0 tout moment au traitement de ses donn\u00e9es personnelles, pour des motifs l\u00e9gitimes, \u00e0 l’exception des traitements n\u00e9cessaires \u00e0 l’ex\u00e9cution d’un contrat ou d’une obligation l\u00e9gale.<\/li>\n\n
        5. Droit \u00e0 la portabilit\u00e9<\/strong> : L’utilisateur peut demander \u00e0 recevoir ses donn\u00e9es personnelles dans un format structur\u00e9 et couramment utilis\u00e9, ou demander leur transfert vers un autre responsable du traitement.<\/li>\n\n
        6. Directives relatives \u00e0 la gestion des donn\u00e9es apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s<\/strong> : Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 85 de la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur peut d\u00e9finir des directives g\u00e9n\u00e9rales ou particuli\u00e8res concernant la gestion de ses donn\u00e9es apr\u00e8s son d\u00e9c\u00e8s. Ces directives peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es aupr\u00e8s d’un tiers de confiance num\u00e9rique certifi\u00e9 par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL), ou \u00eatre envoy\u00e9es \u00e0 l’adresse suivante : pompesfunebres@rosafuneraire.fr<\/a>. L’utilisateur peut modifier ou r\u00e9voquer ses directives \u00e0 tout moment et d\u00e9signer une personne pour leur ex\u00e9cution.<\/li>\n\n
        7. Inscription sur la liste d’opposition au d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique :<\/strong> L’utilisateur peut s’inscrire sur la liste d’opposition au d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique, accessible via le site officiel du gouvernement : conso.bloctel.fr<\/a>.<\/li><\/ol>

          R\u00e9clamations<\/strong><\/p>

          En cas de demande ou de diff\u00e9rend avec Rosa Fun\u00e9raire concernant le traitement de vos Donn\u00e9es Personnelles, vous pouvez adresser une requ\u00eate ou une r\u00e9clamation \u00e0 l’adresse postale suivante : 4 rue Paul C\u00e9zanne, 10120 Saint Germain. La soci\u00e9t\u00e9 s’engage \u00e0 rechercher une solution satisfaisante afin de garantir le respect de la R\u00e9glementation.<\/p>

          Si Rosa Fun\u00e9raire ne r\u00e9pond pas ou si le diff\u00e9rend persiste malgr\u00e9 les propositions de la soci\u00e9t\u00e9, vous avez la possibilit\u00e9, \u00e0 tout moment, de d\u00e9poser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL, soit par courrier \u00e0 l’adresse : 3 Place de Fontenoy \u2013 TSA 80715 \u2013 75334 PARIS CEDEX 07, soit directement en ligne.<\/p>

          1. Gestion des cookies<\/strong><\/li><\/ol>

            Acceptation des cookies et modification des pr\u00e9f\u00e9rences<\/strong><\/p>

            Lorsque vous visitez ce site internet, un bandeau d\u2019information vous informe sur l\u2019utilisation des cookies et vous permet de choisir d\u2019accepter ou de refuser tout ou partie des cookies. Vous pouvez modifier vos pr\u00e9f\u00e9rences ou retirer votre consentement \u00e0 tout moment en cliquant sur le bouton ci-dessous.<\/p>

            G\u00e9rer les cookies<\/strong><\/p>

            En poursuivant votre navigation sur ce site internet, vous \u00eates consid\u00e9r\u00e9 comme ayant refus\u00e9 l\u2019utilisation des cookies et la collecte de donn\u00e9es associ\u00e9e.<\/p>

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            Cookies g\u00e9r\u00e9s par des plateformes externes<\/strong><\/p>

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            1. \u00a0Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/li><\/ol>

              Ce site internet, ainsi que l’ensemble des \u00e9l\u00e9ments qui le composent (notamment les textes, images, logos, graphiques, vid\u00e9os, marques, bases de donn\u00e9es, etc.), sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Rosa Fun\u00e9raire sauf mention contraire sp\u00e9cifi\u00e9e sur le Site.
              Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, adaptation ou exploitation partielle ou totale du Site et de ses \u00e9l\u00e9ments sans l\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de Rosa Fun\u00e9raire est interdite et constitue une infraction passible de sanctions civiles et p\u00e9nales pour contrefa\u00e7on<\/strong>.<\/p>

              1. Loi applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/strong><\/li><\/ol>

                Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales sont soumises \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise. En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>

                1. \u00a0Droit de r\u00e9ponse<\/strong><\/li><\/ol>

                  Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, toute personne ayant un commentaire \u00e0 apporter sur les informations publi\u00e9es sur ce site peut exercer son droit de r\u00e9ponse en contactant la soci\u00e9t\u00e9 Rosa Fun\u00e9raire \u00e0 l’adresse : 4 rue Paul C\u00e9zanne 10120 Saint Germain.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                  Mentions l\u00e9gales Site internet : https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr Nom ou raison sociale : ROSA FUNERAIRERCS Troyes 922 220 595 \u2013 Code NAF 9603ZAdresse de l\u2019\u00e9tablissement : 4 rue Paul C\u00e9zanne 10120 SAINT-GERMAINT\u00e9l\u00e9phone : 0353521960E-mail : pompesfunebres@rosafuneraire.fr Activit\u00e9 r\u00e9glement\u00e9eOrias :  23001888Habilitation : 22 50 0069 Cr\u00e9dits photos :PEXELSPF ROSA FUNERAIRE Informations relatives \u00e0 l’h\u00e9bergeur : OVH SAS au capital de 50 000 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-612","page","type-page","status-publish","hentry","entry","owp-thumbs-layout-horizontal","owp-btn-normal","owp-tabs-layout-horizontal","has-no-thumbnails","has-product-nav"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/612","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=612"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/612\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":637,"href":"https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/612\/revisions\/637"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/rosafuneraire-pompesfunebrestroyes.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=612"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}